Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODERNA France
/
METALLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METALLINE
MODERNA France SAS

Numéro de dépôt :
3354459
Date de dépôt :
13/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2015
METALLINE de MODERNA France

Présentation de la marque METALLINE

Déposée le 13 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODERNA France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METALLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODERNA France domicilié(e) Zone industrielle de Chasnais,85407 LUÇON cedex - 85407 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Erwan ABGRALL MODERNA France domicilié(e) Zone industrielle de Chasnais,85407 LUÇON cedex - 85407 - France.

La marque METALLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METALLINE est expirée depuis le 13 avril 2015.

MODERNA France a également déposé les autres marques suivantes : TITANINOX EVIERS EN ACIER INOXYDABLE AU TITANE , SALD'OBLOC , moderna , COMBIBLOC , CILAMAT


MODERNA France SAS - Zone industrielle de Chasnais,85407 LUÇON cedex - 85407 - France - SIREN 546950718


Monsieur Erwan ABGRALL MODERNA France - Zone industrielle de Chasnais,85407 LUÇON cedex - 85407 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Ensemble de cuisine comportant un évier en acier inoxydable intégrant par construction des foyers de cuisson OU un évier en acier inoxydable plus un plan de travail en acier inoxydable plus des foyers de cuisson ET des meubles métalliques, des appareils de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.